Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION DE FOMBRAUGE
CHATEAU FOMBRAUGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3971153
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2022
PASSION DE FOMBRAUGE de CHATEAU FOMBRAUGE

Présentation de la marque PASSION DE FOMBRAUGE

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU FOMBRAUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSION DE FOMBRAUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU FOMBRAUGE domicilié(e) CHATEAU FOMBRAUGE - 33330 - SAINT-CHRISTOPHE-DES BARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PASSION DE FOMBRAUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION DE FOMBRAUGE est expirée depuis le 26 décembre 2022.

CHATEAU FOMBRAUGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE , CHATEAU LA PETITE CLOTTE , CADRAN SOLAIRE DE FOMBRAUGE , CROIX DE L'ESPERANCE , , CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , S.A.C.F. , LE GRAND MAUREINS , PRELUDE DE FOMBRAUGE , CHATEAU MAURENS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.


CHATEAU FOMBRAUGE, Société par actions simplifiée - CHATEAU FOMBRAUGE - 33330 - SAINT-CHRISTOPHE-DES BARDES - France - SIREN 597250406


NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.